1 – Editeur du site

Le présent site www.frenchyse.com est édité par :

The Frenchyse Lab
Statut juridique : [à compléter lors de la création de la société]
SIREN / SIRET : [à compléter]
Adresse du siège social : [à compléter]

Représentante légale / Directrice de la publication :
Marion Roca

Email : marion@frenchyse.com
Téléphone : [à compléter]

⚠️ The Frenchyse Lab est un projet en cours de structuration juridique. Les présentes mentions légales seront mises à jour dès la création officielle de la société et l’attribution des numéros d’immatriculation.

2 – Hébergeur du site

Le site www.frenchyse.com est hébergé par :

o2switch
SAS au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 807 00024
Siège social : 222–224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

3 – Description des services fournis

Le site www.frenchyse.com a pour objet de présenter les activités suivantes :

• Bilans de compétences

• Formations professionnelles

• Accompagnement entrepreneurial et en franchise

• Coaching, mentoring et équicoaching
• Conseil en recrutement et RH

Les prestations proposées peuvent être réalisées en présentiel, à distance ou en format hybride.

Organisme de formation : en cours d’enregistrement auprès de la DREETS.
Le régime de TVA applicable sera précisé lors de la finalisation du cadre juridique.

4 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logos, documents, supports pédagogiques, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de The Frenchyse Lab, est strictement interdite.

5 – Données personnelles & RGPD

Les données personnelles collectées via le site (formulaires, réservation d’appel, newsletter, cookies) sont traitées uniquement pour :

• la gestion des demandes et prises de contact,

• l’inscription aux prestations,

• l’envoi d’informations et communications,

• le suivi administratif et pédagogique.

Responsable du traitement : Marion Roca

Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers non autorisés.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité.

• Exercice des droits : marion@frenchyse.com
• Politique de confidentialité :  lien vers Politique de confidentialité

6 – Droit à l’image 

Toute personne apparaissant sur les photographies ou vidéos diffusées sur le site a donné son consentement préalable.

Toute réutilisation des contenus visuels sans autorisation est interdite.

7 – Limite de responsabilité​

The Frenchyse Lab s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions,

• d’une indisponibilité temporaire du site,

• de dommages liés à l’utilisation du site ou à un virus.

L’utilisateur demeure responsable de son équipement et de son usage du site.

8 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites.
The Frenchyse Lab ne peut être tenue responsable du contenu, des informations ou du fonctionnement des sites tiers accessibles via ces liens.

La mise en place de liens hypertextes vers le site www.frenchyse.com est autorisée, sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts de l’Éditeur.

L’Éditeur se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il estimerait non conforme à l’objet ou aux valeurs du site.

9 – Réseaux sociaux

L’accès aux réseaux sociaux (LinkedIn, Instagram, YouTube, etc.) s’effectue sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.
Les données partagées sont soumises aux conditions propres à chaque plateforme.

10 – Newsletter

L’utilisateur peut s’inscrire à la newsletter.
Il peut se désinscrire à tout moment via le lien présent dans chaque email ou par demande à : marion@frenchyse.com

11 – Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu :

Email : marion@frenchyse.com
Adresse postale : [à compléter]